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Channel: Impôts locaux – 94 Citoyens
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Les grandes étapes du budget municipal

Le budget municipal reflète toutes les dépenses et recettes de la communes.  Son élaboration et approbation par le conseil municipal doivent respecter un calendrier réglementaire qui commence par le...

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Impôts locaux : pas d’augmentation prévue pour 2009

15,46 % pour la taxe d’habitation, 19,06 % pour la taxe sur le foncier bâti et 69,55 % pour la taxe sur le foncier non bâti, ces taux d’impôts locaux 2008 devraient rester en vigueur sur 2009. Tel est...

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Débat d’orientations budgétaires 2009, ce soir

Principal sujet à l’ordre du jour du conseil municipal de ce soir, le débat d’orientations budgétaires devrait préciser les grandes lignes du budget municipal 2009. Dans son rapport préalable aux...

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Retour sur le débat d’orientations budgétaires 2009

En attendant la présentation complète et le vote du budget primitif 2009 au prochain conseil municipal du 23 mars, le débat d’orientations budgétaires (DOB) qui s’est tenu lundi dernier a permis à la...

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Prochain conseil municipal lundi 23 mars

Le prochain conseil municipal se déroulera lundi prochain à 20h à la Scène Watteau. Il portera principalement sur le vote du budget primitif 2009 ainsi que sur celui des subventions allouées aux...

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Composition d’un budget municipal

Le budget municipal relève de la comptabilité publique, et plus précisément, de la nomenclature M14- spécifiquement conçue pour les communes et établissements publics communaux. (cf le site Bercy...

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Subventions aux associations 2009

Le montant total accordé aux associations par la commune est de 1,74 millions €  auxquels s’additionnent les 28 000 € du département. A noter que quelques associations ne figurent pas dans ces chiffres...

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Budget municipal 2009

43,5 millions pour la section fonctionnement et 16,3 millions pour la section investissement, tel est le budget primitif 2009 qui a été voté lors du conseil municipal du 23 mars dernier. Ci-suit en...

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Fiscalité locale 2010 : taux d’imposition inchangés à Nogent

Au cours de son discours de vœux aux « forces vives » de la ville, le maire (UMP) de Nogent sur Marne, Jacques JP Martin, a annoncé officiellement que les taux de fiscalité locale (taxe d’habitation et...

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Pas d’augmentation d’impôts locaux à Nogent en 2013

Les impôts n’augmenteront pas en 2013, c’est ce qu’a assuré le maire de Nogent sur Marne, Jacques JP Martin, lors de ses voeux aux personnalités ce samedi 12 janvier dernier. Comme les années...

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Urbanisme, fiscalité, gouvernance : Jacques J-P Martin s’explique

Gaulliste et fidèle de Rolland Nungesser (maire de 1959 à 1995) dès 1958, Jacques J-P Martin a construit son parcours politique au niveau local et départemental, conseiller municipal de Nogent à...

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Les propositions de Marc Arazi sur l’urbanisme, la fiscalité et la gouvernance

Mobilisation contre les antennes relais à proximité des écoles, contre la destruction à des fins de promotion immobilière d’une maison rue André Pontier, contre un projet d’immeuble en lieu et place de...

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Laurent Dupuis se positionne sur l’urbanisme, la fiscalité et la gouvernance

Conseiller en management de l’innovation et Nogentais depuis 5 ans, Laurent Dupuis –jusqu’alors sympathisant UDF- est entré en politique aux premières heures du Modem, en mai dernier. «Le déclic a été...

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Gouvernance financière et fiscalité : les 7 candidats s’engagent

Matière à critiques et polémiques dans la ville depuis déjà quelques années, la gestion des finances municipales et du niveau d’imposition, a révélé des choix politiques bien distincts mais pas...

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Réunion publique d’Exprime Gauche, samedi dernier

C’est accompagnée de son équipe plurielle (non encartés, PCF, Verts…) qu’Amina Yelles (troisième en partant de la gauche) a présenté samedi après midi, à la maison des association,  le projet d’Exprime...

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Le débat des candidats a fait salle comble

Plus de 500 personnes sont venues assister hier soir au débat entre les 7 candidats organisé par le Forum politique nogentais, salle Charles de Gaulle. La règle du jeu : un temps de parole pour chaque...

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3ème conseil : vote des taxes 2008 et désignation des délégués extérieurs

A peine une quarantaine de personnes ont assisté au troisième conseil municipal, jeudi 10 avril. Une épreuve de 2 heures il est vrai un peu fastidieuse en raison de l’obligation de voter à bulletin...

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C’est la rentrée !

Après la rentrée des classes, la rentrée associative et citoyenne a vraiment démarré hier à avec le Forum des associations. L’occasion de glaner quelques nouvelles au fil des stands, qui feront l’objet...

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Calcul des taux d’impôts locaux

Les taux des impôts locaux sont généralement décidés en même temps que le budget primitif. Ils doivent en tout cas l’être au plus tard le 31 mars (sauf année électorale). Ils sont fixés en fonction des...

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Nouvelle association de défense des contribuables à Ormesson-sur-Marne

« Encourager un esprit d’économie et une meilleure gestion de la fiscalité locale », tel est l’objectif de l’Association des contribuables ormessonnais,créée il y a quelques semaines, explique son...

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